Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPAGNE PAUL ROBERT
Numéro de dépôt :
1744803
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
29/04/1996
Présentation de la marque CHAMPAGNE PAUL ROBERT
Déposée le 29 avril 1986 par SOCIETE SOVINAL S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « CHAMPAGNE PAUL ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPAGNE PAUL ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE PAUL ROBERT est expirée depuis le 29 avril 1996.
SOCIETE SOVINAL S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12